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2. Licence
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3. Matériaux dans le site Web
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3.2 Vous pouvez visualiser, utiliser, télécharger et stocker le matériel sur ce site Web pour un usage personnel ou dans le but de faire des affaires avec nous. L’utilisation commerciale n’est pas autorisée. La redistribution, la re-publication ou la mise à disposition du matériel de ce site Web à des tiers, sans notre consentement écrit préalable, est interdite.
3.3 L’utilisation non autorisée de ce site Web peut donner lieu à une demande de dommages-intérêts et/ou constituer une infraction pénale.
4. Exactitude des informations
4.1 Les informations contenues dans ce site Web sont données de bonne foi et à titre d’information générale et d’intérêt uniquement. Un changement sans préavis est possible. Nous ne sommes pas responsables des inexactitudes et (sauf comme indiqué dans la clause 6.3) ne faisons aucune déclaration et ne donnons aucune garantie quant à son exactitude.
4.2 Les informations contenues sur ce site Web ne doivent pas être invoquées et ne constituent aucune forme de conseil ou de recommandation. En utilisant ce site Web, vous confirmez que vous ne vous êtes pas appuyé sur de telles informations. Tout arrangement conclu entre vous et tout tiers nommé ou mentionné sur le site Web est entièrement à vos risques et à votre responsabilité.
5. Mise en relation
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6. Responsabilité
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6.3 Ces Termes et Conditions n’excluent pas notre responsabilité (le cas échéant) envers vous pour les blessures corporelles ou le décès résultant de notre négligence, pour fraude ou pour toute question qu’il serait illégal pour nous d’exclure ou de tenter d’exclure notre responsabilité.
7. Confidentialité
Notre politique de confidentialité fait partie des présentes conditions générales.
8. Accord complet
Les présentes conditions générales (y compris la politique de confidentialité visée à l’article 7) contiennent toutes les conditions que vous et l’opérateur avez convenues concernant l’utilisation du site Web.
9. Juridiction et acceptation des présentes conditions générales
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